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Comité d'Entreprise A.L.P.A.I.M.
1804 Avenue du Père Soulas 34090 Montpellier
comite-entreprise-alpaim.org
Tel Site Mûriers 04 67 63 71 51
Tel Site Beaurevoir 04 67 07 99 81
e-mail Mûriers: ce.alpaim@laposte.net
e-mail / Beaurevoir: cebeaurevoir@wanadoo.fr
Tel Site Beaurevoir 04 67 07 99 81
e-mail Mûriers: ce.alpaim@laposte.net
e-mail / Beaurevoir: cebeaurevoir@wanadoo.fr
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Code duTravail
CCNT 66
N° brochure 3116 .et 1)
URSSAF
CNIL
Ministère du Travail
Famille-Solidarité
Relations Sociales
CHSCT - Sécurité - Santé
-- Travail
Comité d'Entreprise ALPAIM
Celui-ci est renouvelé tous les 4 ans. Les dernières élections remontant à juin 2006, les prochaines élections du Comité d'Entreprise devront avoir lieu en juin 2010.
Les réunions se déroulent alternativement une fois par mois. En cas de nécessité, le CE peut se réunir à tout moment, en séance extraordinaire.
Réglementation (Ministère du Travail)
Les délégués du Personnel: :
A cette occasion sont également élus les délégués du personnel pour 4 ans.
Comme pour le CE, les réunions se tiennent également une fois par mois sur les sites Mûriers et Beaurevoir, celles-ci se déroulent respectivement pour chaque structure en présence de son directeur et des élus DP. Réglementation - ( Ministère du Travail)
Le Comité d'Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail:
Il est renouvelé tous les 2 ans, la prochaine désignation des représentants des salariés au C.H.S.C.T. aura lieu en Juin 2008
Celui-ci se réunit quatre fois par ans ( 1fois/trimestre). Il comprend le président de l'Association, assisté des Directeurs des Etablissements, les Médecins du travail ; sont invités l'Iinspesteur du Travail et le représentant de la CRAM. En cas d'urgence ou de nécéssité, le CHSCT peut également sièger en réunion extraordinaire.
Règlementation CHSCT (Ministère du Travail) - - CHSCT ( Articles - Code du Travail) - - INRS
[Contact]- [Infos Techniques] - [Charte]
Instances
Enfants
Décès,Secours.
(Formulaire)
de la Trocante