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Comité d'Entreprise A.L.P.A.I.M.
1804 Avenue du Père Soulas 34090 Montpellier
comite-entreprise-alpaim.org
Tel Site Mûriers 04 67 63 71 51
Tel Site Beaurevoir 04 67 07 99 81
e-mail Mûriers: ce.alpaim@laposte.net
e-mail / Beaurevoir: cebeaurevoir@wanadoo.fr
Tel Site Beaurevoir 04 67 07 99 81
e-mail Mûriers: ce.alpaim@laposte.net
e-mail / Beaurevoir: cebeaurevoir@wanadoo.fr
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Code duTravail
CCNT 66
N° brochure 3116 .et 1)
URSSAF
CNIL
Ministère du Travail
Famille-Solidarité
Relations Sociales
CHSCT - Sécurité - Santé
-- Travail
Comité d'Entreprise ALPAIM
Celui-ci est renouvelé tous les 4 ans. Les dernières élections remontant à avril 2010, les prochaines élections du Comité d'Entreprise devraientt avoir lieu dans 4 ans.
Réglementation (Ministère du Travail)
Les délégués du Personnel:
A cette occasion sont également élus les délégués du personnel pour 4 ans.
Comme pour le CE, les réunions se tiennent également une fois par mois sur les sites Mûriers et Beaurevoir, celles-ci se déroulent respectivement pour chaque structure en présence de son directeur et des élus DP. Réglementation - ( Ministère du Travail)
Le Comité d'Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail:
Il est renouvelé tous les 2 ans, la prochaine désignation des représentants des salariés au C.H.S.C.T.
Celui-ci se réunit quatre fois par ans ( 1fois/trimestre). Il comprend le président de l'Association, assisté des Directeurs des Etablissements, les Médecins du travail ; sont invités l'Iinspesteur du Travail et le représentant de la CRAM. En cas d'urgence ou de nécéssité, le CHSCT peut également sièger en réunion extraordinaire.
Règlementation CHSCT (Ministère du Travail) - - CHSCT ( Articles - Code du Travail) - - INRS
[Contact]- [Infos Techniques] - [Charte]
Instances
Enfants
Décès,Secours.
---Indisponible---
(Formulaire)
de la Trocante